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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGOGNE ESPACE RURAL
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BOURGOGNE ENERGIES RURALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE ENERGIES RURALES
BOURGOGNE ESPACE RURAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4120114
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2024
BOURGOGNE ENERGIES RURALES de BOURGOGNE ESPACE RURAL

Présentation de la marque BOURGOGNE ENERGIES RURALES

Déposée le 23 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGOGNE ESPACE RURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOURGOGNE ENERGIES RURALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGOGNE ESPACE RURAL domicilié(e) - 21150 - DARCEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 465 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DU PARC-CURTIL & Associés, M. HUGUENIN Pascal domicilié(e) Parc Valmy, 4 rue Jeanne Barret, BP 96627 - 21066 - DIJON - France.

La marque BOURGOGNE ENERGIES RURALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE ENERGIES RURALES est expirée depuis le 23 septembre 2024.

BOURGOGNE ESPACE RURAL a également déposé les autres marques suivantes : BER ENERGIES


BOURGOGNE ESPACE RURAL, Société par actions simplifiée - 21150 - DARCEY - France - SIREN 384465118


SCP DU PARC-CURTIL & Associés, M. HUGUENIN Pascal - Parc Valmy, 4 rue Jeanne Barret, BP 96627 - 21066 - DIJON - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Bois brulé, bois de feu, briquettes de bois, briquettes de tourbe (combustible), briquettes combustibles, carburant de charbon de bois (combustible), charbon (combustible), combustibles, combustibles minéraux, copeaux de bois pour l'allumage, essence, éthanol, gasoil, gaz d'huiles, gaz d'éclairage, gaz combustibles, gaz solidifiés (combustibles), gaz pauvres, gelée de pétrole à usage industriel, huiles combustibles, mélanges de carburants gazéifiés et pétrole brut ou raffiné, produits pétroliers, à savoir : huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; essences de moteur ; essences pour moteurs, en particulier essence, gasoline, kérosène ; combustibles, en particulier mazout et pellet ; gaz et additifs pour mazout ; additifs pour carburants non chimiques ; gaz liquides ; condensés de gaz naturels ; cires ; pétrole ; paraffine ; gelées de pétrole ; gaz naturels ; dérivés de produits pétroliers ; additifs pour pétrole ; gaz liquéfiés ; gaz naturels et dérivant de produits pétroliers carburant, gasoil, gazole non routier dit GNR, combustibles et bois de chauffage type pellets et granules ;

Distribution d'énergie, distribution (livraison) de produits, transport.